Procès verbal du conseil municipal

	Année 2025
	Procès verbal du 23 septembre	Admission en non-valeur n°23-2025 Autorisations spéciales d’absence n°24-2025 Décision modificative n°2 n°22-2025 Ouvertures dominicales Aldi n°25-2025 Validation du parcours de chemins ruraux n°26-2025
	Procès verbal du 17 juin	Décision modificative Eclairage public City Stade FDE Remplacement lanterne Frais de déplacement Modification du mode de calcul du SIRDAS Subvention exceptionnelle
	Procès verbal du 22 avril	Affectation du résultat 2024 Approbation compte administratif Approbation compte de gestion Budget primitif Fiscalité directe locale Permis de démolir Subvention Balayeuse cochet Subvention enrobé cimetière Subvention parking Epinette Subventions
	Procès verbal du 25 février	Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4

	Année 2024
	Procès verbal du 26 novembre	Délibération n°19 Délibération n°20 Délibération n°21 Délibération n°22 Délibération n°23
	Procès-verbal du 8 octobre	Délibération n°17 Délibération n°18
	Procès-verbal du 3 septembre	Délibération n°15 Délibération n°16
	Procès-Verbal du 25 juin	Délibération n°14
	Procès verbal du 23 avril	Délibération n°7 Délibération n°8 Délibération n°9 Délibération n°10 Délibération n°11 Délibération n°12 Délibération n°13
	Procès verbal du 20 février	Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4 Délibération n°5 Délibération n°6

Année 2023

Procès-Verbal du 28 Novembre
Délibération n°23
Délibération n°24
Délibération n°25
Délibération n°26

Procès-Verbal du 10 Octobre
Délibération n°17
Délibération n°18
Délibération n°19
Délibération n°20
Délibération n°21
Délibération n°22 Procès-Verbal du 27 Juin
Délibération n°13
Délibération n°14
Délibération n°15
Délibération n°16 Procès-Verbal du 25 Avril
Délibération n°7
Délibération n°8
Délibération n°9
Délibération n°10
Délibération n°11
Délibération n°12 Procès-Verbal du 7 Février
Délibération n°1
Délibération n°2
Délibération n°3
Délibération n°4
Délibération n°5
Délibération n°6

Année 2022

Procès-verbal du 21 Décembre
Délibération n°36 Procès-verbal du 29 Novembre
Délibération n°28
Délibération n°29
Délibération n°30
Délibération n°31
Délibération n°32
Délibération n°33
Délibération n°34
Délibération n°35 Procès verbal 27 septembre
Délibération n°24
Délibération n°25
Délibération n°26
Délibération n°27

Procès-Verbal du 28 Juin
Délibération n°14
Délibération n°15
Délibération n°16
Délibération n°17
Délibération n°18
Délibération n°19
Délibération n°20
Délibération n°21
Délibération n°22
Délibération n°23

Procès verbal du 26 avril
Délibération n°5
Délibération n°6
Délibération n°7
Délibération n°8
Délibération n°9
Délibération n°10
Délibération n°11
Délibération n°12
Délibération n°13

Procès verbal du 22 février
Délibération n°1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4

Année 2021

Procès verbal du 23 novembre
Délibération n°43
Délibération n°44
Délibération n°45
Délibération n°46
Délibération n°47
Délibération n°48
Délibération n°49
Délibération n°50 Procès verbal du 21 septembre
Délibération n°36
Délibération n°37
Délibération n°38
Délibération n°39
Délibération n°40
Délibération n°41
Délibération n°42 Procès verbal du 6 juillet
Délibération n°26
Délibération n°27
Délibération n°28
Délibération n°29
Délibération n°30
Délibération n°31
Délibération n°32
Délibération n°33
Délibération n°34
Délibération n°35 Procès verbal du 18 mai
Délibération n°22
Délibération n°23
Délibération n°24
Délibération n°25 Procès Verbal du 27 avril
Délibération n°16
Délibération n°17
Délibération n°18
Délibération n°19
Délibération n°20
Délibération n°21 Procès Verbal du 23 mars
Délibération n°8
Délibération n°9
Délibération n°10
Délibération n°11
Délibération n°12
Délibération n°13
Délibération n°14
Délibération n°15 Compte rendu du 26 janvier
Délibération n°1
Délibération n°2
Délibération n°3
Délibération n°4
Délibération n°5
Délibération n°6
Délibération n°7

Année 2020

Compte rendu du 24 novembre
Délibération n°32
Délibération n°33
Délibération n°34
Délibération n°35
Délibération n°36
Délibération n°37

Compte rendu du 5 octobre
Délibération n°29
Délibération n°30
Délibération n°31

Compte rendu du 23 septembre
Délibération n°25
Délibération n°27
Délibération n°28

Compte rendu du 10 juillet
Délibération n°24

Compte rendu du 25 juin
Délibération n° 21
Délibération n° 22
Délibération n° 23

Compte rendu du 4 juin
Délibération n° 13
Délibération n° 14
Délibération n° 15
Délibération n° 16
Délibération n° 17
Délibération n° 18
Délibération n° 19
Délibération n° 20

Compte rendu du 6 mars
Délibération n° 10
Délibération n° 11
Délibération n° 12

Compte rendu du 21 janvier
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 9

Année 2019

Compte rendu du 7 octobre
Délibération n°16
Délibération n °17
Délibération n°18
Délibération n°19
Délibération n°20
Délibération n°22
Délibération n°23

Compte rendu du 20 mai
Délibération n°10
Délibération n°11
Délibération n°12
Délibération n°13
Délibération n°15

Compte Rendu du 4 avril
Délibération n°08

Compte rendu du 26 février
Délibération n°01
Délibération n°02
Délibération n°03
Délibération n°04
Délibération n°05